License et droits

License d'utilisation :

Sauf mention contraire, toutes les oeuvres numériques présentes sur ce site sont utilisables en suivant la license d'utilisation "Creative Commons" BY-NC-SA (voir le résumé ci-dessous)

Exceptions notoires :

Résumé de la license Creative Commons BY-NC-SA
(Paternité - Usage Non Commercial - Redistribution à l'identique)

Vous êtes libres :

  • De modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

  • (BY) Paternité : Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).
  • (NC) Pas d'Utilisation Commerciale : Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
  • (SA) Partage des Conditions Initiales à l'Identique : Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

En savoir plus :

Lire l'article « Creative Commons : le meilleur des deux mondes » de Pierre-Yves Thoumsin, Avocat au barreau de Bruxelles.

Considérant que la créativité se nourrit de l’usage d’œuvres préexistantes, mais que la loi et la technique ont créé des barrières à leur accès, Creative Commons a mis au point une série de licences gratuites permettant aux auteurs « d’autoriser largement la réutilisation de leurs œuvres, le partage de celles-ci, ainsi que la création d’œuvres dérivées ». Creative Commons décrit sa philosophie comme suit : « we work to offer creators a best-of-both-worlds way to protect their works while encouraging certain uses of them – to declare "some rights reserved" ».Dossier PDF (60 p.)

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Les licenses Creative Commons Comment ça marche ?

Voici 2 petites bandes-dessinées qui expliquent le fonctionnement pour les néophytes :

Comment ça marche ?

BD Comment ça marche

Comment choisir sa license ?

BD Comment choisir
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